|
Expert certifié
VERITAS
 |
Informations Légales
 |
A.C.G Diagnostics -
Mr
HOMERVILLE Stéphane
RCS de Melun n° 500965348
EURL au capital de 4000
€ |
Respect de la vie privée :
Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et
Libertés du 6 janvier 1978, les informations
indispensables à la société
ACG
Diagnostics pour
traiter les services, sont signalées dans les pages du
site. La société s'engage à se conformer aux
législations françaises et européennes sur la protection
des données à caractère personnel. Conformément à la Loi
Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit
d’accès, de modification, de rectification et de
suppression des données qui vous concernent (article 34
du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit en
adressant un mail à
info@acgdiagnostics.fr |
Propriété intellectuelle
:
L’accès au site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatifs au
site, qui restent la propriété exclusive de la société
ACG Diagnostics. Les
éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images…) sont protégés
par des droits de propriété intellectuelle.
Il est interdit de reproduire, modifier,
publier sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce
soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de
ACG Diagnostics. |
Conditions générales d’utilisation du site :
Les anomalies, erreurs ou bugs des informations et services fournis sur le site
ne sont pas garantis. Ne sont pas garantis également les interruptions ou pannes
du site et la compatibilité du site avec une configuration particulière. En
aucun cas la responsabilité de
ACG Diagnostics ne peut être
engagée pour les dommages indirects découlant de l’utilisation ou de
l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les services fournis sur le site.
En aucun cas la responsabilité de la société
ACG Diagnostics ne peut être engagée quant au contenu
des sites sur lesquels les liens hypertextes renvoient. |
|
